INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DIRECT SUR SGDB91.COM : SAMEDI 23 MAI À PARTIR DE 14H

Après plus de 2 mois d’attente, les 30 000 conseils municipaux élus au 1er tour des élections du 15 mars vont enfin prendre leurs fonctions. Une ordonnance du 13 mai est venue préciser les modalités particulières d’organisation de la séance d’installation des nouveaux élus.

L’ordre du jour sera limité à l’élection du maire, la fixation du nombre d’adjoints, l’élection des adjoints, la lecture de la charte de l’élu local, et 4 délibérations relatives à la délégation donnée au Maire, à la  composition des commissions municipales, à la composition de la commission budgétaire et aux indemnités des élus. 

 

Afin que les élus puissent disposer chacun de 4m² d’espace, l’ordonnance prévoit que, pendant la durée de l’état d’urgence sanitaire, le conseil peut décider de se réunir en tout lieu, y compris situé hors du territoire de la commune, dès lors que ce lieu ne contrevient pas au principe de neutralité, qu’il offre les conditions d’accessibilité et de sécurité nécessaires et qu’il permet d’assurer la publicité des séances. Le caractère public de la réunion est réputé satisfait lorsque les débats sont accessibles en direct au public de manière électronique. Ainsi, le Conseil Municipal se déroulera à Gérard Philipe, sans public, et sera retransmis en direct sur le site internet à partir de 14h. 

 

Nous vous attendons nombreux pour suivre ce moment inédit de démocratie.