DÉCISIONS MUNICIPALES

Le Conseil Municipal peut déléguer un certain nombre de prérogatives aux Maires, afin de fluidifier ses actions. Les actes que le Maire prend sur la base de cette délégation de pouvoirs sont appelés "décisions municipales". Le Maire présente les décisions municipales qu'il a prises au début de chaque réunion du Conseil Municipal.

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Année 2024 :

 

2024-285 Fourniture de produits et matériels d’entretien d’hygiène générale

2024-284 Hébergement et maintenance du site internet de la ville

2024-283 Prestation de services d’assurance

2024-282 Accord cadre à bon de commande d’achat et livraison de denrées alimentaires

2024-281 Convention avec la commune d’Athis-Mons – Frais de restauration scolaire d’un enfant en classe spécialisée

2024-279 Maintenance du logiciel Adagio 7 outil

2024-278 Assistance et maintenance du parc des serveurs informatiques de la ville

2024-277 Maintenance des réseaux Wifi publics de la ville – Avenant n.2

2024-276 Don à la commune des oeuvres de Raymon Menager

2024-275 Délégation du DPU à l’établissement public foncier IDF pour l’acquisition d’un bien immobilier 7 rte de longpont (BM 28)_

2024-274 Fourniture de barquettes, films alimentaires et rubans transferts

2024-273 Equipements de restauration collective pour la cuisine centrale

2024-272 Maintenance des réseaux publics wifi de la ville – Acte modificatif n.2

2024-269 Contrat de partenariat avec Simul et Singulis

2024-268 Contrat de partenariat avec Actes en théâtre

2024-265 Prestation d’élagage hivernal en taille architecturée

2024-264 Convention avec la ville de Grigny frais de restauration scolaire pour un enfant en UEMA

2024-263 Assistance et suivi pour la gestion de la TPE

2024-262 Formation du personnel avec Mesh

2024-261 Formation du personnel avec Planète Sciences

2024-260 Formation du personnel avec Inetum

2024-259 Spectacles pour le marché de Noël 2024

2024-258 Travaux de plantation ave Jacques Duclos et parvis Hôtel de ville

2024-257 Maintenance des liaisons radio et VPM des sites distant de la ville

2024-256 Contrat de partenariat avec la compagnie Princesse Moustache

2024-255 Modification de la de régie de recettes des activités du service communication en régie de recettes des activités événementiel

2024-253 Achats de colis de Noël 2024 pour les retraités

2024-252 Contrat avec Max BITOR pour le bal de décembre 2024

2024-250 Contrat avec Pascal De Smet pour les bals année 2025

2024-249 Contrat avec Frédéric Foret pour les bals des séniors – Année 2025

2024-248 Contrat avec Valérie Germain pour les bals des séniors – Année 2025

2024-247 Renouvellement du contrat de maintenance du logiciel Fusion

2024-246 Contrat de location d’un local au 119 avenue Gabriel Péri

2024-245 Abonnement au logiciel d’aide au pilotage et à la décision

2024-244 Aménagement et végétalisation du parc de la Chataigneraie – marché de travaux

2024-243 Illuminations fin d’année 2024

2024-242 Réfection multisport R Rolland

2024-241 Nouveaux tarifs des droits de places sur les marchés forains des commerçants sédentaires et non sédentaires

2024-240 animations marché de noel 2024

2024-239 Contrat d’engagement avec l’association Med’Zoo

2024-238 maintenance FORTINET AUBEL ET CMPP

2024-236 Droit de place stationnement ambulant Tarifs 2025- Parc Pierre

2024-235 Droit de place stationnement ambulant Tarifs 2025- Croix Blanche

2024-234 Convention avec la ville de Brétigny sur Orge – frais de restauration scolaire pour un enfant en classe ULIS

2024-233 Contrat de cession avec la compagnie Marcelle, Robert et les autres

2024-232 Achats de modules éclairage led pour la salle G.Philipe – Signature du contrat

2024-231 Convention d’intervention pour des ateliers auprès des assistantes maternelles du R.P.E

2024-230 Signature d’un contrat d’engagement avec Mme Aude Ehrhardt

2024-229 Contrat de partenariat avec la compagnie dans les bacs à sable

2024-228 Convention de partenariat avec le SESSAD confluences sensiblilisation à l’accueil d’enfant

2024-227 Acquisition de petits matériels pour la cuisine centrale -Signature des contrats

2024-225 Protocole d’intervention d’un psychologue du travail du CIG

2024-226 Cession de véhicules – Année 2024

2024-224 Renouvellement maintenance des logiciels de l’urbanisme et mise à jour cadastrales – Signature du contrat

2024-223 Renouvellement hébergement des logiciels de l’urbanisme et mise à jour cadastrales et fonciers – Signature du contrat

2024-222 Formation du personnel avec le CFA Eve

2024-221 Formation du personnel avec Hecten

2024-220 Formation du personnel avec la Gazette

2024-219 Formation du personnel avec CNFPT

2024-218 Formation du personnel avec Ris formation

2024-217 Formation du personnel avec la chambre d’agriculture

2024-216 Formation du personnel avec la ligue de l’enseignement

2024-215 Formation du personnel avec Impact Défense Training

2024-214 Convention mise à disposition de l’auditorium Noureev au collège Jules Ferry

2024-213 Convention avec la ville de Breuillet – frais de restauration scolaire pour un enfant en classe ULIS

2024-212 Convention d’occupation du domaine publique – Tante Mili

2024-211 Convention de partenariat avec l’UFOLEP Essonne – saison 2024-2025

2024-210 Signature de la convention de bail pour les locaux de la trésorerie

2024-209 Contrat avec Mme Chainay psychologue

2024-208 Convention avec le collectif la culture en Essonne

2024-207 BP – Globalisation 2024 signature d’un contrat de prêt avec le crédit coopératif

2024-206 Convention avec la ville d’Evry-Courcouronnes frais de restauration scolaire pour un enfant en classe ULIS (1)

2024-205 Etude et suivi du marché d’exploitation de chauffage – Signature de contrat

2024-204 Contrat avec Fabrice VECCHIONE, danseur semaine bleue

2024-203 Contrat avec Marie SIOZAC – Danseuse semaine bleue

2024-201 Etude de fiabilité pour la réhabilitation de l’ancienne cuisine centrale

2024-200 Contrat avec L’Ufolet pour des séances de psychomotricité

2024-199 Mise à disposition gratuite d’un véhicule 9 places pour la saison 2024-2025 à SGS section tir à l’Arc

2024-198 Séjours pour les séniors 2025 -Signature de marché

2024-197 Convention d’intervention auprès des assistantes maternelles du RPE

2024-196 Convention avec la commune de Morsang-Sur-Orge pour les frais de restauration scolaire d’un enfant en classe spécialisée

2024-195 Contrat d’engagement avec Mme Aude Ehrharbt

2024-193 Formation du personnel avec EPSILON MELIA

2024-192 Contrats logiciels des placiers GEODP

2024-191 Renouvellement et maintenance des logiciels et outils Arpège

2024-190 Contrat de souscription au logiciel Logipolweb

2024-188 Contrat de cession avec La Compagnie La Ruse – saison 2024-2025

2024-187 Convention avec la commune de Chilly Mazarin- Frais de restauration scolaire d’un enfant en classe éducation spécialisée

2024-186 Convention avec la commune de Viry Chatillon – Frais de restauration scolaire d’un enfant en classe éducation spécialisée

2024-185 Convention avec la commune d’Evry Courcouronnes – Frais de restauration scolaire d’un enfant en classe éducation spécialisée

2024-184 Convention avec la commune de Savigny sur Orge – Frais de restauration scolaire 3 enfants en classe éducation spécialisée

2024-183 Convention avec la commune de Longjumeau – Frais de restauration scolaire d’un enfant en classe éducation spécialisée

2024-182 Convention avec la commune de Champlan – Frais de restauration scolaire d’un enfant en classe éducation spécialisée

2024-181 Convention avec la commune de Corbeil Essonnes – Frais de restauration scolaire d’un enfant en classe éducation spécialisée

2024-180 Convention avec la commune de Epinay sur Orge – frais de restauration scolaire d’un enfant en classe éducation spécialisée

2024-179 Convention avec la commune de Vigneux sur Seine – Frais de restauration scolaire d’un enfant en classe éducation spécialisée

2024-178 Convention avec la commune de Le Plessis Pâté – Frais de restauration scolaire d’un enfant en classe éducation spécialisée

2024-177 Convention avec la commune de St Michel sur Orge – Frais de restauration scolaire 4 enfants en classe éducation spécialisée

2024-176 Convention avec la commune de Fleury-Mérogis- Frais de restauration scolaire 2 enfants en classe éducation spécialisée

2024-175 Convention avec la commune de Montlhéry – Frais de restauration scolaire 3 enfants en classe éducation spécialisée

2024-174 Convention avec la commune de Vert le Grand – Frais de restauration scolaire d’un enfant en classe éducation spécialisée

2024-173 Mise à disposition de l’auditorium du Centre Noureev au lycée A. Einstein

2024-171 Convention de mise à disposition gratuite d’un véhicule 9 places pour la saison 2024-2025 de kraken boxing club

2024-170 Convention de mise à disposition gratuite d’un véhicule 9 places pour la saison 2024-2025 de SGFC foot

2024-169 Convention de mise à disposition gratuite d’un véhicule 9 places pour la saison 2024-2025 de SGS omnisports pour la section gymnastique artistique

2024-168 Convention de mise à disposition gratuite d’un véhicule 9 places pour la saison 2024-2025 de SGS omnisports pour la section gymnastique rythmique

2024-167 Convention de mise à disposition gratuite d’un véhicule 9 places pour la saison 2024-2025 de SGS omnisports pour la section judo

2024-166 Convention de mise à disposition gratuite d’un véhicule 9 places pour la saison 2024-2025 de SGS omnisports pour la section roller derby

2024-165 Convention de mise à disposition gratuite d’un véhicule 9 places pour la saison 2024-2025 de SGS omnisports pour la section roller in line

2024-164 Convention de mise à disposition gratuite d’un véhicule 9 places pour la saison 2024-2025 de SGS omnisports pour la section tennis club

2024-163 Convention de mise à disposition gratuite d’un véhicule 9 places pour la saison 2024-2025 de SGS omnisports pour la section tennis de table

2024-162 Contrat avec Madame Messier-Faure psychologue

2024-161 Convention de mise à disposition de l’auditorium du Centre Noureev à l’association Sitio

2024-160 Service de désherbage des voiries

2024-159 Contrat avec Sophie Viguier pour le repas de la semaine bleue

2024-158 Contrat avec Pascal De Smet pour le bal de la semaine bleue

2024-157 Avenant au bail professionnel avec PLURIAL NOVILIA pour les locaux situés au 138 avenue Gabriel Péri

2024-156 Formation du personnel avec CNFPT

2024-155 Formation du personnel avec Global Knowledge

2024-154 Formation du personnel avec Mme Latrech Jamila

2024-153 Convention de mise à disposition de l’auditorium du Centre Noureev à l’association Les Amis de l’Octuor de France

2024-152 Convention avec l’association SG Sports

2024-151 Location de cars avec ou sans chauffeurs

2024-149 Contrat d’engagement avec Mme Sandra Chainay

2024-147 Formation du personnel avec Aroeven

2024-146 Formation du personnel avec l’organisme Ris formation

2024-145 Formation du personnel avec CHEP des métiers verts

2024-144 Formation du personnel avec l’organisme Secouristes Français Croix Blanche

–  2024-143 Animations du 13.07.2024

2024-142 Demande de subvention soutien à l’équipement des forces de sécurité et sécurisation des équipements publics

2024-140 Contrat avec C’Mouvoir pour le spectacle – c’est la France – de la semaine bleue

2024-138 Autorisation de tranfère de la convention du domaine public parcelle BA 338 sis place R. Perriaud à la Sté On Tower france

2024-136 Demande de subvention auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le compte de l’Etat au titre du dispositif Conseiller Numérique

2024-135 Convention de partenariat avec la Contemporaine de graphisme

2024-134 Convention de partenariat avec P. Robert – Journée du patrimoine

2024-133 Convention avec Réacréation – atelier de couture

2024-132 Convention avec ZPND Agency – Soirée des enseignants 2024

2024-125 Désherbage juin 2024

2024-124 Contrat avec UMPS pour le VVG de septembre

2024-122 Contrat de cession avec La compagnie entre chien et loup

2024-121 Droit de place pour les ambulants au sein du parc Pierre

2024-120 Convention de partenariat avec l’association Edgar Stoebel

2024-119 Location de matériel pour la fête des associations 2024

2024-118 Acquisition d’un bras grue

2024-117 Convention avec l’association les Amis du MuMo

2024-116 Contrat pour l’équipement des écoles élémentaires en vidéoprojecteur interactif laser (1)

2024-115 Formation du personnel avec Compo expert France

2024-114 Formation du personnel avec la Croix Blanche

2024-113 Formation du personnel avec 360° sécurité

2024-112 Formation du personnel avec Ciril

2024-111 Formation du personnel avec Intermeta

2024-110 Formation du personnel avec Magali Breton

2024-109 Formation du personnel avec Aroven

2024-108 Contrat avec Ki M’Aime Me Suive – Saison culturelle

2024-107 Contrat avec le Duo Neféli – Saison culturelle 2024-2025

2024-104 Contrat de cession avec la compagnie La Bugne

2024-103 Convention de mise à disposition de locaux avec la MJC

2024-102 Agrandissement du dojo Bailo – acte modificatif n.1

2024-101 Séjours pour les séniors 2024 -acte modificatif n.1

2024-100 Contrat de cession avec la société en Voiture Monique

2024-99 Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

2024-98 Contrat avec l’association Etudes et Chantiers IDF

2024-97 Contrat de cession avec la Compagnie Atelier de l’Orage -Saison culturelle 2024-2025

2024-96 Régie de recettes de l’espace vie associative – Modification de l’acte de création

2024-95 Régie d’avances de l’Espace Vie Associative – Modification de l’acte de création

2024-94 Séjours été pour les enfants années 2024

2024-93 Contrat de cession avec la société SAS Asterios

2024-92 Signature d’un contrat de vente pour l’acquisition d’un tableau

2024-91 Autorisation de transfert de la convention d’occupation du domaine publique pour la parcelle BA 338 sise 1 rue E. Khan à la société PHOE

2024-90 Contrat avec la Compagnie les Thérèses – Fête des mômes

2024-86 Contrat de cession avec la société W Spectacle Sarl

2024-85 Convention avec l’association de parents d’élèves les Buissons pour une mise à disposition de la cour de l’école Buisson

2024-84 Convention pour une mise à disposition du local scolaire de l’école élémentaire Aubel

2024-83 Avenant au contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle avec la compagnie La Bulle à Sons ASBL

2024-82 Contrat de cession de droits de représentation du spectacle Un jardin pour demain avec le collectif I am a bird now

2024-81 Organisation d’un feu d’artifice pyromélodique pour la fête de momes

2024-80 Contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec l’association Alvas

2024-79 Signature d’une convention de partenariat avec l’association UMPS 91

2024-78 Contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec l’association Au Sud Du Nord

2024-77 Contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec l’association Le Pompon – 100% Marianne

2024-76 Signature d’une convention de partenariat avec l’association Croix Blanche

2024-75 Maintenance du parc des onduleurs de la ville

2024-74 Convention de résidence artistique de territoire avec Aurélien Nadaud

2024-73 Désherbage des caniveaux

2024-72 Convention de mise à disposition des locaux avec la MJC

2024-71 Contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec la Sté Enzo Production – Mandy Lerouge

2024-70 Contrat de cession avec le Cirque les Dudes

2024-69 Signature d’un contrat de cession avec La lune dans les pieds

2024-68 Contrat de cession avec l’association Shlemil Théâtre

2024-67 Entretien des hottes des cuisines et nettoyage des conduits des séchoirs

2024-66 Agrandissement et réhabilitation partielle de l’école R. Rolland – acte modificatif N.1

2024-65 Maintenance, dépannage et réparation du matériel des cuisines collectives

2024-64 Spectacle pour le concours floral 2024

2024-63 Signature d’une convention avec l’UMPS 91

2024-62 Contrat de cession avec la société le Théâtre du corps Pietragalla-Derouault

2024-61 Contrat de cession avec la société Borderline

2024-60 Convention avec Z’Apparts

2024-59 Mise à disposition de l’auditorium pour Mme Catherine MAINTIER

2024-57 Mise à disposition de l’auditorium pour la MJC

2024-56 Mise à disposition de l’auditorium pour l’association la Cavatine

2024-55 Mise à disposition de l’auditorium pour l’association Renaissance et Culture

2024-54 Convention avec la mairie de Villiers-sur-Orge – Exposition de photographie grand format

2024-53 Cession de véhicules – Année 2024

2024-50 Mise à disposition de l’auditorium pour l’association CLIC Orgessonne

2024-49 Extension de périmètre du logiciel de suivi énergétique

2024-48 Demande de subvention auprès du Département – Essonne Mali Festival

2024-47 Demande de subvention auprès de la Région Ile de France – Nouveau format festival Républicain

2024-46 Demande de subvention auprès de la DRAC Ile de de France – Un Eté culturel

2024-45 Formation du personnel avec ACFV Consultant

2024-43 Formation du personnel avec Ifac (3)

2024-42 Formation du personnel avec les secouristes de la Croix Blanche

2024-41 Formation du personnel avec impact défense training

2024-40 Formation du personnel avec Aroeven

2024-39 Formation du personnel avec l’association Trafikandars

2024-38 Formation du personnel avec CEGAPE

2024-37 Formation du personnel avec EFPR

2024-36 Formation du personnel avec la ligue de l’enseignement

2024-34 Convention de partenariat avec Coeur Essonne Agglomération – Saison 2024 (1)

2024-33 Résiliation contrats Culligan – fontaines

2024-31 Convention régissant l’installation d’une antenne prenant appui sur le bâtiment rue d’Alembert

2024-28 Convention d’intervention avec Catherine Messier Faure

2024-27 Contrat avec le carré magique -Fête des mômes (1)

2024-23 Contrat avec la Sté le théâtre de papier – Fête des mômes

2024-22 Contrat avec la Sté Gyrinus – Fête des mômes

2024-20 Contrat avec Skipi Prod

2024-19 Dénonciation du bail pour un bien situé 139 bis route de Corbeil

2024-17 Contrat avec Pascal De Smet pour les bals des séniors – Année 2024

2024-16 Contrat avec Frédéric Foret pour les bals des séniors – Année 2024

2024-15 Convention de partenariat avec le Collectif de la Culture en Essonne

2024-14 Mise à disposition de l’auditorium pour le Lions Club

2024-12 Signature d’un contrat avec la société SVP

2024-11 Convention de partenariat avec l’Association Capoeira Volta

2024-10 Convention avec l’association Babel-Gum

2024-9 Maintenance des réseaux publics wifi de la ville – acte modificatif N.1

2024-8 Travaux d’agrandissement du Dojo Bailo- signature des 4 lots

2024-07 Contrat de cession avec Quartet Buccal

2024-6 Renouvellement assistance et maintenance du parc de serveurs informatiques de la ville

2024-5 Révision du PLU modification de marché N.1

2024-4 Convention de financement avec la SEAM

2024-3 Contrat avec Max BITOR pour les festivités 2024

2024-2 Contrat avec M. Willy FALLA pour analyse des pratiques

2024-1 Contrat avec NBB Conseil

 

Année 2023 :

 

2023-343 Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé pour l’agrandissement du dojo Bailo – modification marché N.1

2023-342 Mission de contrôleur technique pour l’agrandissement du Dojo Bailo – modification marché N.1

2023-341 Travaux de désamiantage, déplombage et démolition de 2 pavillons rue de la glacière

2023-340 Location de vaisselle pour les festivités 2024

2023-338 Signature d’un contrat avec SAS ZPND agency

2023-337 Fourniture de denrées alimentaires – lot 12 acte modificatif n.2

2023-335 Assistance et maintenance du progiciel d’archivage

2023-332 Régie de recettes du centre artistique R. Noureev – Modification de l’acte de création

2023-331 Régie d’avances du centre artistique R. Noureev – Modification l’acte de création

2023-330 Contrat de cession avec Quartet Buccal

2023-329 Entretien de locaux communaux et aide au service de restauration – Signature du marché

2023-327 Contrat avec Jean-François Lirola pour les festivités de janvier 2024

2023-326 Animation d’une ferme pédagogique pour la 17ème fete des plantes

2023-325 Spectacles pour les festivités 2024

2023-324 Formation du personnel – Saiga

2023-323 Formation du personnel – CFA de la CCI IDF

2023-322 Formation du personnel – Formation Pro 65

2023-321 Formation du personnel -CNFPT

2023-320 Formation du personnel – ICO

2023-319 Formation du personnel – Two roule

2023-318 Convention de partenariat avec Jeanne Daniel – Ateliers d’écriture

2023-314 Illumination de fin d’année 2023

2023-313 Acquisition d’un camion hayon

2023-312 Aménagement airs de jeux pour les maternelles J. Curie et F. Buisson

2023-308 Prestations de services d’assurances des véhicules à moteur

2023-305 Renouvellement contrat de location longue durée d’un mini bus d’occasion publicitaire et un contrat de régie publicitaire

2023-304 Contrat avec Marie Siozac pour les festivités de janvier 2024

2023-302 Contrat avec Fabrice Vecchione pour les festivités de janvier 2024

2023-301 Maintenance des logiciels Clarilog – Acte modificatif n.1

2023-300 Formation du personnel – IFS

2023-298 Formation du personnel – CGT FTM

2023-297 Formation du personnel – CEGAPE

2023-296 Formation du personnel – Impact Défense Training

2023-295 Formation du personnel – Renaissance et Culture (1)

2023-294 Formation du personnel – ACFV consultant

2023-293 Maintenance du progiciel concours floral (1)

2023-291 Travaux de réhabilitation des gymnases Poulidor et Rolland – Modifications lots 9 et 12

2023-289 Convention avec la ville de Saint-Michel-sur-Orge – frais de restauration scolaire d’un enfant en classe d’éducation spécialisée

2023-288 Travaux des équipements scéniques – Signature du contrat

2023-287 Droit de place pour le stationnement ambulant au sein du parc d’activités de la Croix Blanche – Tarifs 2024

2023-286 Gestion des consommations -Signature du contrat

2023-283 Convention avec le collège J. Macé pour mise à disposition d’une salle de classe école J. Macé élémentaire

2023-281 Contrat de maintenance des progiciels Arche MC2

2023-280 Contrat de maintenance boucle fibre optique

2023-279 Organisation de diverses animations pour le marché de Noël 2023

2023-278 Convention avec la commune de Viry-Chatillon- frais de restauration scolaire pour 2 enfants en classe d’éducation spécialisée (1)

2023-277 Formation du personnel avec le DAVA

2023-276 Formation du personnel avec le CNFPT

2023-275 Formation du personnel avec l’organisme IFAC

2023-273 Contrat de partenariat avec la compagnie debout les rêves

2023-272 Agrandissement et réhabilitation partielle de l’école maternelle F. Leger

2023-271 Agrandissement et réhabilitation partielle de la l’école élémentaire R. Rolland

2023-270 Agrandissement et réhabilitation partielle de l’école maternelle Aubel

2023-269 Agrandissement et réhabilitation partielle de l’élémentaire J. Jaurès

2023-268 Agrandissement et réhabilitation partielle de l’école maternelle PVC

2023-267 Désherbage des caniveaux

2023-266 Mission de contrôleur technique pour la rénovation de deux bâtiments sportifs – modification de marché N°1

2023-265 Hébergement du logiciel GEOPD-placier

2023-263 Maintenance et hébergement portail de l’achat public

2023-262 Achat de colis de Noël pour les retraités

2023-261 Contrat avec Marie Siozac pour le bal de la semaine bleue

2023-260 Contrat avec Fabrice Vecchione pour le bal de la semaine bleue

2023-257 Convention de partenariat avec l’association Lulla music

2023-255 Mise à disposition de l’auditorium au Lycée Einstein

2023-253 Convention de partenariat IME Notre école

2023-252 Support et maintenance informatique coeur de réseau et boucle fibre

2023-251 Mise à disposition de l’auditorium au collège Jules Ferry

2023-250 Convention pour une mise à disposition d’un véhicule à titre gratuit de 9 places – SGS roller in line

2023-249 Convention pour une mise à disposition d’un véhicule à titre gratuit de 9 places – SGS tennis de table

2023-248 Convention pour une mise à disposition d’un véhicule à titre gratuit de 9 places – SGSFC Foot

2023-247 Convention pour une mise à disposition d’un véhicule à titre gratuit de 9 places – SGS GR

2023-246 Convention pour une mise à disposition d’un véhicule à titre gratuit de 9 places – SGS GA

2023-245 Convention pour une mise à disposition d’un véhicule à titre gratuit de 9 places – SGS TC

2023-244 Convention pour une mise à disposition d’un véhicule à titre gratuit de 9 places – SGS roller derby

2023-243 Convention pour une mise à disposition d’un véhicule à titre gratuit de 9 places – SGS judo

2023-242 Convention pour une mise à disposition d’un véhicule à titre gratuit de 9 places – SGS Kraken boxing club

2023-241 Convention avec la de commune de Viry Chatillon – frais de restauration scolaire d’un enfant en classe d’éducation spécialisée

2023-240 Convention avec la de commune Vigneux – frais de restauration scolaire d’un enfant en classe d’éducation spécialisée

2023-239 Convention avec la de commune Saint Vrain – frais de restauration scolaire d’un enfant en classe d’éducation spécialisée

2023-238 Convention avec la de commune de Saint Michel sur Orge – frais de restauration scolaire 6 enfants en classe d’éducation spécialisée

2023-237 Convention avec la de commune de Montlhéry – frais de restauration scolaire de 2 enfants classe d’éducation spécialisée

2023-236 Convention avec la de commune de Longjumeau – frais de restauration scolaire d’un enfant en classe d’éducation spécialisée

2023-235 Convention avec la de commune de La Ville du Bois – frais de restauration scolaire d’un enfant en classe d’éducation spécialisée

2023-234 Convention avec la de commune de Grigny – frais de restauration scolaire d’un enfant en classe d’éducation spécialisée

2023-233 Convention avec la de commune de Fleury-Mérogis- frais de restauration scolaire d’un enfant en classe d’éducation spécialisée

2023-232 Convention avec la de commune d’Evry-Courcouronnes – frais de restauration scolaire d’un enfant en classe d’éducation spécialisée

2023-231 Convention avec la de commune d’Epinay sur Orge – frais de restauration scolaire d’un enfant en classe d’éducation spécialisée

2023-230 Convention avec la de commune de Corbeil – frais de restauration scolaire d’un enfant en classe d’éducation spécialisée

2023-229 Convention avec la de commune Chilly-Mazarin- frais de restauration scolaire d’un enfant en classe d’éducation spécialisée

2023-228 Convention avec la ville de Champlan – frais de restauration scolaire d’un enfant en classe d’éducation spécialisée

2023-227 Convention avec la communauté de communes entre Juine et Renarde – frais de restauration scolaire d’un enfant en classe ULIS

2023-225 Séjours pour les séniors 2024 – Signature de marché

-2023-224 Contrat avec Edilson Show Paris pour le spectacle de la semaine bleue

2023-223 Contrat de cession avec la Compagnie la bulle à sons

2023-222 Contrat avec la Société Réacréation – Atelier de couture pour la confection d’un tapis à histoire

2023-221 Contrat de cession avec la Société Gatkess Productions

2023-220 Convention de partenariat avec MB Création

2023-219 Demande de subvention soutien à l’équipement des forces de sécurité et sécurisation des équipements publics

2023-218 Maintenance logiciels Arpege – Modification

2023-217 Acquisition et redevance pour les logiciels urbanisme – signature de contrat

2023-216 Mise à disposition de l’auditorium à la Compagnie Sabdag

2023-215 Signature d’une convention avec l’UMPS 91

2023-214 Convention de partenariat avec l’association Kraken Boxing Club

2023-213 Convention de partenariat avec le Comité Départemental de Tennis

2023-212 Convention de partenariat avec l’association Maison des Jeunes et de la Culture

2023-211 Convention de partenariat avec l’association Sainte Geneviève Sports

2023-210 Convention d’occupation du domaine publique, parcelle AT 392 sis stade L. Lagrange avec Totem France

2023-209 Mise à disposition de l’auditorium à l’association les Amis de L’Octuor de France

2023-207 Formation du personnel avec les secouristes de la croix blanche

2023-206 Travaux de réhabilitation des gymnases Poulidor et Rolland – Modification de marchés

2023-205 Signature d’un contrat avec Staries Show

2023-202 Formation du personnel – CNFPT

2023-201 Formation du personnel – Sécurité incendie IDF

2023-200 Formation du personnel – Territorialis

2023-199 Formation du personnel – Cegape

2023-198 Formation du personnel – Aroeven

2023-196 Contrat de prestation de service avec IDAX

2023-195 Contrat de cession avec l’association le Cirque Oval 

2023-194 Participation de la commune à l’opération ciné fraicheur proposée par le SAS Cinémas Sainte-Geneviève-des-Bois

2023-193 Contrat avec la société Ma Prod Eurl 

2023-192 Signature d’un bail commercial – local situé 14 rue J J Rousseau

2023-191 Convention relative à l’occupation temporaire du domaine public pour le chalet destiné à la vente de confiseries et de bonbons au parc Pierre

2023-190 Convention de partenariat avec Ariane Dollfus

2023-189 Contrat de cession avec la Cie Trafikandars 

2023-187 Contrat de cession avec l’association Chanson Swing

2023-186 Contrat de cession avec l’association l’art de vivre

2023-179 Signature d’un bail commercial – local situé 6 rue J J Rousseau

2023-178 Signature d’un bail commercial – local situé 2 rue J J Rousseau

2023-177 Contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec la société Les 2 belges production

2023-188 Capture et mise en fourrière d’animaux

2023-185 Assistance et maintenance des Firewall Stormshield

2023-184 Maintenance ascenseur gymnase R. Rolland

2023-183 Formation du personnel – avec CIRIL

2023-182 Formation du personnel – avec CNFPT

2023-181 Formation du personnel – avec La Ligue de l’enseignement

2023-180 Formation du personnel – avec IFAC

2023-176 Maintenance ascenseurs – signature du contrat

2023-175 Travaux de réhabilitation des gymnases R. Poulidor et R. Rolland – Modifications de marché
aux lots n°1,2,3,4,5,9 et 11

2023-173 Convention de partenariat avec les Zicos – saison 2023-2024

2023-170 Contrat avec société Sudden théâtre

2023-169 Avenant au contrat d’habitation précaire de Mme Hana El Kouche

2023-168 Contrat avec Mme Mecier Faure, psycologue

2023-167 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle avec Happeling Creation

2023-166 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle avec Compagnie Comme Si

2023-165 Signature d’un contrat pour un observatoire financier

2023-163 Contrat de cession avec Gratt’ Essonne -Saison culturelle 2023-2024

2023-162 Contrat de cession avec Lucernaire Diffusion

2023-161 Produits et matériels d’entretien d’hygiène générale – acte modificatif n.2 lots 4 et 5

2023-160 Contrat de prestations de services avec Arcos

2023-159 Convention de partenariat avec la compagnie Marcelle Robert et les autres – Journées du patrimoine

2023-157 Don d’un tableau à la commune

2023-156 Contrat de cession avec l’association Lulla Music

2023-155 Convention de partenariat avec Carine Hervé – Journées du patrimoine 2023

2023-153 Adhésion à l’Acpusi

2023-152 Maitrise d’oeuvre pour l’aménagement et la végétalisation du parc Pierre

2023-151 Travaux de rénovation des installations d’éclairage des équipements municipaux

2023-149 Formation du personnel – CNFPT

2023-148 Formation du personnel – Sécurité incendie IDF

–  2023-147 Formation du personnel – Aroeven

2023-146 Formation du personnel -Adhésion Hubertine Auclert

2023-145 Formation du personnel avec la ligue de l’enseignement

2023-144 Séjours été pour les enfants – année 2023 acte modifiactif 1

2023-143 Mission de coordonnateur SPS pour le rénovation de 2 bâtiments sportifs – modification de marché n.2

2023-138 Contrat avec la compagnie Marcelle, Robert et les autres

2023-137 Convention de partenariat avec le Quatet buccal

2023-136 Contrat de prestation avec l’association structures baschet

2023-135 Contrat de prestation avec l’association Outseeders

2023-134 Contrat de prestation avec l’association Planète Science

2023-133 Contrat de prestation avec la compagnie Simagine

2023-131 Bals des retraités des 21 juillet et 25 août – contrat avec Pascal De Smet_

2023-129 Contrat de cession avec la girafe aux mille-pattes – fête des mômes

2023-128 Travaux de réhabilitation des gymnases Poulidor et Rolland – modification de marché

2023-127 Organisation d’un feu d’artifice pyromélodiques pour la fête des mômes

2023-126 Contrat de cession avec la Compagnie Pita Sol 

2023-122 Formation du personnel avec le CNFPT

2023-121 Formation du personnel avec Salamandre

2023-117 Convention pour une mise à disposition de la cour de l’école Diderot et du matériel en dehos des heures scolaires

2023-115 Contrat avec Mme Pruvost, Psychologue 

2023-111 Contrat de cession de droits avec la Sté Ki m’aime me suive

2023-108 Formation du personnel avec ACFV Consultant

2023-107 Formation du personnel avec l’organisme sécurité incendie IDF

2023-106 Convention de partenariat séjours enfants et adolescents aide aux vacances enfants (AVE)

2023-105 Mise à disposition de la cour de l’école Buisson et du matériel en dehors des heures scolaires

2023-104 Cession d’un véhicule immatriculé 824 CNQ 91

2023-103 Prestation d’élagage, ramassage de feuilles et désherbage – Résiliation pour motif d’interêt général

2023-102 Produits et matériels d’entretien d’hygiène générale – acte modificatif n°3 marché 20-20 lot 2

2023-100 Mission de coordination, sécurité et protection de la santé pour l’agrandissement du dojo Bailo

2023-99 Mission de contrôleur technique pour l’agrandissement du dojo Bailo

2023-98 Demande de subvention auprès de la DRAC IDF – Dispositif de soutien aux projets des conservatoires classés – 2023

2023-97 Contrat avec Mme Chainay

2023-96 Demande de subvention auprès du CD de l’Essonne- dispositif Aide à l’investissement culturel

2023-95 Convention de partenariat avec le Scène nationale de l’Essonne Agora-Desnos

2023-94 Convention de partenariat avec la la compagnie Nue comme d’OEil

2023-93 Convention de coproduction avec l’Espace Photo

2023-92 Mise à disposition d’un outil en ligne et conseil financierF.C.L. Gérer la cité

2023-90 Contrat de prestation de services avec Chevalier Aurélie

2023-89 Convention de partenariat avec l’association Les Amis de l’histoire de SGDB et de ses environs

2023-88 Agrandissement du Dojo Bailo signature du marché de maitrise d’oeuvre

2023-87 Formation du personnel avec impact défense training

2023-86 Formation du personnel avec la ligue de l’enseignement

2023-85 Formation du personnel avec le CNFPT

2023-83 Formation du personnel avec les secouristes français

2023-82 Contrat de cession avec l’association Permis de construire – Fête des mômes

2023-81 Contrat de maintenance avec Discit Informatique

2023-79 Prestations d’impressions Lots 1 et 2 – Acte modificatif 1

2023-78 Signature du contrat avec V. Germain pour les bals à la salle du Champ de foire

2023-77 Signature du contrat avec F. Foret pour les bals à la salle du Champ de foire

2023-76 Convention de mise à disposition mini bus SGS-GR

2023-74 Mise à disposition de l’auditorium à la MJC (002)

2023-73 Convention relative à l’occupation du domaine public pour les commerçants abonnés des marchés gare et donjon

2023-72 Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage -travaux pour rénover des installations d’éclairage d’équipements municipaux et optimiser leur facture

2023-71 Contrat avec Cie Poum tchaC – Fête des mômes

2023-70 Travaux d’entretien et de rénovation des bâtiments communaux

2023-69 Signature contrat animation ateliers créatifs avec Patricia Ducerf  Fête des Plantes 15 et 16 avril

2023-68 Signature contrat animation parfumeur sur le thème de l’arbre Fête des Plantes 15 et 16 avril avec Nérolia

2023-67 Signature contrat animation poterie créative Fête des Plantes 15 et 16 avril avec J. Klarsfeld

2023-66 Signature contrat ferme pédagogique Fête des Plantes 15 et 16 avril avec les zart-nimaux

2023-65 Convention de partenariat avec CDEA

2023-64 Convention avec l’UMPS

2023-63 Signature engagement avec l’association Etudes et chantiers

2023-62 Achat de places de cinéma

2023-61 Signature d’une convention d’autorisaton d’occupation du Parc des Mares Yvon

2023-60 Convention de collaboration avec la croix blanche pour la fête des mômes

2023-59 Mission de maitrise d’oeuvre pour les projets d’agrandissements et ou d’aménagements de bâtiments communaux – acte modificatif N.1

2023-58 Mission de maitrise d’oeuvre pour la rénovation de 2 bâtiments sportifs – acte modificatif N.2

2023-57 Contrat de cession pour la fête des Momes avec Profil Evasion

2023-56 Contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec Le Cabaret des Oiseaux

2023-55 Contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec Les Allumantes

2023-54 Contrat de prestation de services avec SAS Cégïa créations

2023-53 Prestations d’analyses microbiologiques et de prélèvements de surface cuisine centrale et petite enfance

2023-52 Protection des données – Contrat BNP Parisbas LEASE group

2023-51 Extension système vidéo protection

2023-50 Convention de mise à disposition de l’auditorium au collège Jules Ferry

2023-49 Convention avec le collège Paul Eluard – mise à disposition du studio Melting sons

2023-48 Contrat de maintenance du logiciel Geckos avec Informatique Service

2023-47 Convention avec Brétigny-sur-Orge – Frais des accueils périscolaires et classe de découverte pour un enfant en classe ULIS

2023-46 Contrat avec Catherine Trufier – fête des mômes

2023-45 Signature engagement avec Emilie Richard

2023-44 Formation du personnel – avec RIS FORMATION

2023-43 Travaux de réhabilitation des gymnases Poulidor et Rolland – Modification de marché au lot n.3

2023-42 Fourniture de barquettes et film alimentaires

2023-40 Convention de partenariat avec Claire Girard – Projet c’est trop bien

2023-39 Convention de partenariat exposition aventures minérales

2023-38 Avenant au contrat d’habitation précaire de Mme Marianne MILOSEVIC

2023-37 Avenant au contrat d’habitation précaire de M. Christian Durand

2023-36 Signature du contrat avec M. Siozac – pour le bal du carnaval du 21 février 2023

2023-35 Signature du contrat avec F. Vecchione – pour le bal du carnaval du 21 février 2023

2023-34 Signature du contrat avec P. De Smet – pour le bal du carnaval 21 février 2023

2023-33 Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’un espace à la médiathèque Olivier LEONHARDT avec CDEA pour une ludothèque

2023-30 Formation du personnel – avec CNFPT

2023-29 Formation du personnel avec INETUM

2023-28 Formation du personnel – avec ICO

2023-27 Formation du personnel -avec SECURITE INCENDIE IDF

2023-26 Formation du personnel – avec EFPR

2023-25 Formation du personnel avec INTER META

2023-23 Convention avec la Compagnie Le quartet buccal

2023-22 Prestation d’élagage, ramassage de feuilles et désherbage – signature du marché

2023-21 Renouvellement assistance et maintenance du parc des serveurs informatique

2023-20 Contrat de service Payzen modification de contrat n°1

2023-18 Avenant avec la compagnie Gommette

2023-17 demande de subvention auprès du CD de l’Essonne dispositif projets culturel

2023-15 Contrat avec Jérôme Picard – professeur de guitare

2023-14 Contrat de partenariat avec l’intervenant Gametime Evasion

2023-13 Contrat de partenariat avec l’intervenant Gametime Evasion pour le 13.02.23

2023-12 Convention de financement avec la SEAM

2023-11 Marché de curage des réseaux – signature de l’acte modificatif N°3

2023-10 Signature d’un contrat avec le Staries Show

2023-9 Maintenance et assistance de gestion des installations sportives et des salles – Acte modificatif N°1

2023-8 Maintenance des logiciels Arpège – Acte modificatif N°5

2023-7 Maintenance des logiciels Arpège – Acte modificatif N°4

2023-6 Signature d’un contrat avec ZPNB Agency pour le 18 janvier

2023-4 Mise à disposition de l’auditorium au lycée Einstein

2023-2 Convention de partenariat avec l’association science technologie société

2023-1 Gestion de la perception des droits de place des marchés forains

 

 

Contact

MAIRIE DE
SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS
Place Roger Perriaud,
91700
Sainte-Geneviève-des-Bois
Tél. : 01 69 46 80 00

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