Conseil Municipal - Lundi 2 décembre 2024 : l'ordre du jour

À l’ordre du jour

POLE ASSOCIATIF ET EVENEMENTIEL

• Autorisation de versement de subventions aux associations avant le Budget 2025
• Autorisation de versement d’une subvention à la ligue contre le cancer
• Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association 7 solidarité 100 limites

EDUCATION – ENFANCE – JEUNESSE

• Autorisation de signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales au titre du fonds d’accompagnement publics et territoires -Appel à projets 2025

REGLEMENTATION COMMERCIALE ET MARCHES FORAINS

• Ouvertures dominicales pour l’année 2025

HABITAT

• Adoption de la convention cadre portant sur l’utilisation de l’abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Cœur d’Essonne Agglomération pour la période 2025-2030

URBANISME

• Concession de l’opération d’aménagement Franges III – Signature de l’avenant n° 3 à la concession

SERVICES TECHNIQUES

• Compte rendu technique et financier de la SPL SEER pour l’année 2023
• Adhésion au groupement de commande proposé par le SMOYS pour l’achat et la fourniture d’énergie
• Signature de la convention de partenariat relative au plan « 100 000 arbres »
• Avis du conseil municipal de Sainte-Geneviève-des-Bois concernant le projet de plan des déplacements urbains d’Ile-de-France

RESSOURCES HUMAINES

• Modification du régime indemnitaire de la Police Municipale
• Adhésion au régime d’assurance chômage pour les agents non titulaires de la commune 14- Mise à jour du tableau des effectifs

FINANCES

• Versement d’une subvention complémentaire à la Caisse des Ecoles
• Décision modificative n°2
• Ouverture anticipée de crédits d’investissement 2025

ADMINISTRATION GENERALE

• Approbation de la convention de partenariat entre le SDIS de l’Essonne et la commune relative au soutien financier volontaire apporté par la Commune au SDIS de l’Essonne sur la période 2025-2029
• Désignation du correspondant INSEE chargée de la mise a )Out du répertoire des immeubles localisés et du coordonnateur communal de l’enquête de recensement et création d’emplois d’agents recenseurs pour le recensement de la population – Année 2025
• Entente intercommunale de production de repas – Fixation du cout unitaire réel définitif des repas pour l’année 2023 et montant des régularisations pour les communes membres de l’entente
• Entente intercommunale de production de repas -Avenant n°6 à la convention d’entente

–  Fixation du coût unitaire de référence des repas pour l’année 2025

Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

Pour information : le Conseil Municipal étant ouvert au public, il ne fera pas l’objet d’une retransmission d’un live sur la page Facebook de la Ville.