Cartes d'identité et passeports

Seules les communes équipées des dispositifs de recueils, dont fait partie Sainte-Geneviève-des-Bois, sont en mesure de délivrer les CNI et passeports. Elles doivent absorber les demandes des communes non équipées, ce qui allonge les délais. Pour que votre demande soit traitée au plus vite, il est donc conseillé de bien la préparer.

Lors du processus de déroulement de votre demande de document d’identité, deux délais sont à prendre en compte :

• Le délai de rendez-vous, qui dépend de la mairie que vous choisissez et qui varie en fonction du nombre de demandes. Afin de ne pas impacter le délai de rendez-vous des autres usagers, nous vous prions d’HONORER votre rendez-vous ou de prévenir au moins 48 heures à l’avance de votre annulation.
• Le délai de fabrication, qui dépend des services de l’État et qui varie considérablement en fonction des périodes de l’année. Celui-ci démarre APRÈS votre rendez-vous en Mairie.

FAIRE SA DEMANDE

Prenez rendez-vous

Avant de nous appeler, vérifier que votre pièce est bien périmée : depuis le 1er janvier 2014, la durée de validité des cartes d’identité délivrées à une personne majeure entre le 1er janvier 2004 et le 31 décembre 2013 est prolongée de 5 ans, pour un total de 15 ans. Si vous souhaitez vous déplacer à l’étranger avec un titre dont la durée de validité imprimée est dépassée, mais dont la durée de validité réelle est prolongée, vérifier que le pays en question accepte cette prolongation. Pour les CNI des mineurs ainsi que les passeports, la durée reste inchangée, soit 10 ans pour les CNI et 5 ans pour les passeports.

Pour rappel, il est prudent de n’engager aucun frais de voyage avant d’avoir réceptionné votre pièce d’identité.

DEMANDE DE RENDEZ-VOUS EN MAIRIE ANNEXE >> 

1️⃣   Préparer sa demande

Vous devez remplir un formulaire de pré-demande en ligne : carte nationale d’identité ou passeport, et le CONSERVER avec vous pour le présenter au rendez-vous.

Les personnes qui n’ont pas accès à internet peuvent remplir leur demande directement au service des Affaires Générales, au moment du rendez-vous. Il est toutefois préférable pour gagner du temps de remplir la pré-demande.

2️⃣   Documents à fournir

Pour l’ensemble des documents à fournir, vous devez présenter un original. Pour toutes les demandes, la référence de la pré-demande en ligne, reçue dans le mail de l’ANTS, vous sera demandée. TOUS les documents sont à fournir le jour de votre rendez-vous, sinon, votre dossier n’étant pas complet, il ne peut être transmis aux services de l’État sous risque de refus.

Carte nationale d’identité

Documents à fournir pour une personne majeure (seuls les documents originaux seront acceptés) : Carte-nationale-d’identité-personne majeure

Documents à fournir pour une personne mineure (seuls les documents originaux seront acceptés) : Carte-nationale-d’identité-personne-mineure

Passeport

Documents à fournir pour une personne majeure (seuls les documents originaux seront acceptés) : Passeport-biométrique-personne-majeure

Documents à fournir pour une personne mineure (seuls les documents originaux seront acceptés) : Passeport-biométrique-personne-mineure

En cas de changement d’adresse ou d’état civil sur un passeport valide, il est refait entièrement à titre gratuit mais tous les documents obligatoires doivent être refournis.

Pour rappel, les photographies demandées pour les documents officiels d’identité sont soumises à des normes nationales, qui ne dépendent ni de la Ville ni des agents administratifs. Si toutes les normes ne sont pas respectées, la création de votre document d’identité se verra refusée par les services de l’État. Quelle photo fournir pour un titre d’identité (passeport, carte d’identité…) ? | Service-public.fr

3️⃣   Le rendez-vous en mairie

Important : le demandeur, même mineur, doit impérativement être présent, puisqu’il doit enregistrer ses empreintes.

Nous vous remercions d’être à l’heure et de bien préparer vos documents afin de ne pas retarder les usagers ayant rendez-vous après vous.

Lors de ce rendez-vous, l’agent administratif pourra vous conseiller selon son expérience. Nous vous prions de rester poli et respectueux en toutes circonstances. Pour rappel, l’outrage à agent chargé d’une mission de service public est puni de 7 500 euros d’amende. La menace de commettre un crime ou un délit contre un agent chargé de mission de service public est punie de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende.

Lors de ce rendez-vous, une date approximative de livraison du document vous sera donnée par l’agent administratif. Celle-ci dépend du temps de fabrication, qui relève uniquement des services de l’État et non de la Ville.

4️⃣   Le retrait de la pièce d’identité

Lorsque votre document est disponible dans votre mairie, vous recevrez un texto pour vous en faire part. À compter de la réception de celui-ci, vous disposez de trois mois pour le retirer. Passé ce délai, les services de l’État bloquent la possibilité de remise du document et le service des Affaires Générales devra le détruire.

Vous devez venir personnellement la retirer, un contrôle des empreintes digitales sera nécessaire, les mineurs de plus de 12 ans doivent aussi être présents.